Outil 03 · CGV
Cette clause tient-elle ?
Pour les entreprises qui ont leurs propres conditions générales : six clauses sur lesquelles les contrats échouent le plus souvent — et si votre version tient.
Les conditions générales rédigées maison n’apparaissent souvent qu’au moment du litige. Il est alors trop tard : une clause invalide n’est pas réduite, elle tombe entièrement, et la loi s’applique — souvent précisément ce que la clause devait éviter. La première question pour toutes conditions générales est donc : cela tient-il ? Vous pouvez le vérifier ici à l’avance, clause par clause.
Comment on évalue. Selon les §§ 305 et suiv. du Code civil allemand (BGB) et la jurisprudence établie, pour les clauses que vous stipulez. Trois niveaux : tient · discutée · ne tient pas. Système d’IA à base de règles, sans modèle de langage. Est vérifié le contenu typique, pas votre rédaction — une formulation malheureuse peut faire tomber une règle qui tiendrait.
Pas ici : les contrats négociés individuellement — ces limites n’y valent pas ou seulement en partie. Ni les contrats de travail.
Choisissez la clause et votre cocontractant, puis répondez aux questions. Vous voyez si la clause tient — et pourquoi.
Exemples — touchez, les valeurs s’inscrivent à gauche
Il manque ensuite : Comment votre clause limite-t-elle la responsabilité ?
Relève de: Contrats commerciaux